INGÉNIERIE DURABLE À L’ÉCOUTE DES SOLS et des écosystèmes

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Réf n° Plusieurs

Régularisation au titre de l’antériorité de postes électriques au titre de la loi sur l’eau

Dossiers loi sur l’eau de régularisation au titre de l’antériorité Rubriques 2.1.5.0 et 3.2.2.0

Dans le cadre d’un programme de régularisation administrative de certains de ses sites existants vis-à-vis de la loi sur l’eau, RTE a confié à ABO-ERG ENVIRONNEMENT via un marché cadre multi-attributaire la réalisation de dossiers de déclaration d’existence justifiant l’antériorité de ces postes à la loi sur l’eau de 1992.
ABO ERG a ainsi étudié 18 postes au titre de l’antériorité en 2024, et d’autres dossiers sont d’ores et déjà prévus sur 2025 et 2026.
Pour chaque poste une visite de site est organisée afin d’en vérifier le fonctionnement (notamment gestion des eaux pluviales et usées).
Des échanges réguliers ont lieu avec le Maître d’Ouvrage afin de participer à l’amélioration de la trame fournie par RTE.
Des rapports à dires d’experts sont également rédigés lorsque des modifications sont nécessaires pour rendre conformes ces postes vis-à-vis de la gestion des eaux.

Agence :

Marseille, Strasbourg

Date de réalisation :

• 2024
Montant HT :
• 84 k€

Lieu de réalisation :

• France métropolitaine

Type de mission selon norme 94500 :

Travaux réalisés :

• Dossiers loi sur l’eau de régularisation au titre de l’antériorité

Qualifications concernées :

Détails de la mission :

• Visite de poste électrique
• Analyse de l’évolution des sites depuis 1992
• Cadrage règlementaire au titre de la loi sur l’eau
• Rédaction du dossier d’antériorité
Logiciel de calcul :
• QGIS
Solutions apportées par ABO ERG Environnement :
Dossier de déclaration d’existence / antériorité. Analyse SIG des bassins versants pour cadrage réglementaire vis-à-vis de la rubrique 2.1.5.0
Maître d’ouvrage :
RTE

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Régularisation au titre de l’antériorité de postes électriques au titre de la loi sur l’eau

Dossiers loi sur l’eau de régularisation au titre de l’antériorité Rubriques 2.1.5.0 et 3.2.2.0

Dans le cadre d’un programme de régularisation administrative de certains de ses sites existants vis-à-vis de la loi sur l’eau, RTE a confié à ABO-ERG ENVIRONNEMENT via un marché cadre multi-attributaire la réalisation de dossiers de déclaration d’existence justifiant l’antériorité de ces postes à la loi sur l’eau de 1992.
ABO ERG a ainsi étudié 18 postes au titre de l’antériorité en 2024, et d’autres dossiers sont d’ores et déjà prévus sur 2025 et 2026.
Pour chaque poste une visite de site est organisée afin d’en vérifier le fonctionnement (notamment gestion des eaux pluviales et usées).
Des échanges réguliers ont lieu avec le Maître d’Ouvrage afin de participer à l’amélioration de la trame fournie par RTE.
Des rapports à dires d’experts sont également rédigés lorsque des modifications sont nécessaires pour rendre conformes ces postes vis-à-vis de la gestion des eaux.

Agence :

Marseille, Strasbourg

Date de réalisation :

• 2024

Montant HT :

• 84 k€

Lieu de réalisation :

• France métropolitaine

Type de mission selon norme 94500 :

Travaux réalisés :

• Dossiers loi sur l’eau de régularisation au titre de l’antériorité

Qualifications concernées :

Détails de la mission :

• Visite de poste électrique
• Analyse de l’évolution des sites depuis 1992
• Cadrage règlementaire au titre de la loi sur l’eau
• Rédaction du dossier d’antériorité
Logiciel de calcul :
• QGIS
Solutions apportées par ABO ERG Environnement :
Dossier de déclaration d’existence / antériorité. Analyse SIG des bassins versants pour cadrage réglementaire vis-à-vis de la rubrique 2.1.5.0
Maître d’ouvrage : RTE